Mentions légales
Directeur de publication : Marc BEGORRE
Directeur de rédaction : Marc BEGORRE
Conception et réalisation : Mairie de Lamarque-Pontacq
Outil de
gestion du contenu : Jimdo GmbH
Stresemannstr. 375
22761 Hamburg
Germany
team@jimdo.com
www.jimdo.com
GRATUIT +49 40 - 8 22 44
997
Fax: +49 40 - 8 22 44 998
Photographies : Photothèque de la Mairie de LAMARQUE-PONTACQ
Fernand FOURCADE
Louis ICHOURIBEHERE
Charte Graphique : Mairie de LAMARQUE-PONTACQ
Droit d'auteur et de reproduction : En application des lois du 11 mars 1957 et du 1er juillet 1992 relatives au code de la propriété intellectuelle, l'ensemble des contenus du site Internet de la commune de LAMARQUE-PONTACQ ne peuvent être utilisés ou reproduits sans une autorisation préalable. Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Lien hypertexte : Le site de la Mairie de LAMARQUE-PONTACQ autorise tout site internet ou tout autre support à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve :
-
que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site de
la Mairie de LAMARQUE-PONTACQ ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre, de mentionner la source (portail du
site de la Mairie de LAMARQUE-PONTACQ) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
- que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.lamarque-pontacq.fr soit gratuit. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. La Mairie de LAMARQUE-PONTACQ se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
- La Mairie de LAMARQUE-PONTACQ ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir des sites, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
Données personnelles :
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt d'un message électronique par le biais d'un formulaire, d'une inscription volontaire à une liste de diffusion ou de la sollicitation d'un accès réservé à un espace restreint.
Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés.
La Mairie de LAMARQUE-PONTACQ conserve de manière confidentielle ces données pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de la part de la Mairie de LAMARQUE-PONTACQ.
Le site Internet de la Mairie de LAMARQUE-PONTACQ n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou active X .
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer sur simple demande écrite à l'adresse suivante :
Monsieur le Maire
6 rue de la Bigorre
65380 LAMARQUE-PONTACQ
Tél. : 05 59 53 52 80
Fax : 05 59 53 52 80
Courriel : mairie-lamarque-pontacq@wanadoo.fr